Conditions
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CONDITIONS
GENERALES .
Chapitre 1: (généralité
CDCooool.com )
Chapitre 2: (Inscription)
Chapitre 3: (Transitaire)
Chapitre 4: (
Teneur des messages )
Chapitre 5: (
Manquement )
Chapitre 6: (
Résiliation )
Chapitre 7: (
Responsabilité )
Chapitre 1: (généralité
CDCooool.com)
cdcooool
est ouvert à tous.
l'inscription se fait par Mail.
Pas de carte Bancaire
Pas de chèque à ordre: Ni adresse, ni nom, afin de respecter votre
anonymat
Seul un numéro d'abonné vous identifier chez CDCooool
Chapitre 2: (Inscription)
Pour s' inscrire il vous faut passer par un (allopass) coût
de l'apel unique de 1.69 €.
Chaque fois que vous désirez faire parvenir un message occasionnel, pour
acquérir un code d'accès à la page correspondante.
En ce qui concerne les
abonnés, une participation mensuelle de 9.99 € vous est demandée afin de participer aux frais d'envoie de vos courriers qui
ne peuvent en aucun cas, pour les cartes postales, dépasser deux envoies mensuellement.
Un numéro d'abonné vous est attribué et change chaque
mois par sécurité
Pour
le courrier électronique codé, un abonnement de 5 € mensuel, couvre un nombre illimité de correspondances codées.
Ces sommes vous sont réclamées chaque début de mois et doivent être
honorées avant le 10 du mois en cours l'or de l'attribution du nouveau
code d'accès.
Un règlement au trimestre est toujours possible et reste au choix de
l'adhérant.
Chapitre 3: (Transitaire
)
Tout transitaire adhérant, se doit de respecter l'anonymat concernant
son rôle au sein de CDCooool
Il ne doit pas se faire connaître des internautes abonnés ou pas de CDCooool et
ce sous quelque prétexte que se soit.
Le but premier de CDCooool est
de respecter la volonté d'anonymat de la part de ses adhérants et correspondants.
Chapitre 4: (
Teneur des messages)
N'étant pas en mesure de contrôler votre correspondance du faite que
vous êtes le seul à connaître votre clé, nous vous demandons de ne
pas proférer des insultes, de ne pas inciter au racisme, de ne pas
utiliser le codage à des fins immorales punies par la loi française.
CDCoool n'est
pas responsable de la teneur de vos propos quels qu'ils soient et se
refuse d'engager sa responsabilité d'aucune sorte.
Chapitre 5: (
Manquement)
Tout manquement à l'articjle (4) des conditions d'execution de CDCooool entraine
immédiatement la radiation du membre adhérant sans qu' il puisse prétendre
à la moindre indemnité.
CDCooool se
réserve le droit de poursuivre en justice toute personnes ayant utilisé
le site CDCooool à des fins autres que celles prévues initialement par le concepteur.
Chapitre 6: (
Résiliation )
CDCooool se
resserve le droit unique et unilatéral de rester ou de cesser sans
préavis sa diffusion auprès du web selon les événements et les lois
en cours.
Chapitre 7: (
Résponsabilité )
CDCooool n'engage
en aucun cas sa responsabilité quand aux propos, aux décisions, aux
actions futures et présentes de ses abonnés.
CDCooool est
un site consacré uniquement à certaines personnes qui ont besoin de
parler discrètement à leurs proches par son intermédiaire, faire quelques
petites blagues aux collègues de bureau et s'engage à ne rien divulguer
ni conserver de dossier sur ses adhérents.
